Le cannabis médical en Suisse : un aperçu complet
Ces dernières années, la vision du cannabis dans le monde a considérablement changé, tant pour la consommation privée que dans le secteur médical. La Suisse ne fait pas exception, car l’usage du cannabis médical est de plus en plus accepté et reconnu dans ce pays, y compris au niveau légal.
Cet article vous donnera une compréhension globale du cannabis médical, du cadre juridique actuel en Suisse et des possibilités de son utilisation.
Qu’est-ce que le cannabis médical ?
Le cannabis est utilisé en médecine pour soulager les symptômes de diverses maladies et affections.
La plante de cannabis et ses dérivés sont utilisés, notamment des principes actifs tels que le tétrahydrocannabinol (THC) et le cannabidiol (CBD). On leur attribue des propriétés analgésiques, anti-inflammatoires et anti-anxiété.
Les premiers résultats de recherche et l'expérience ont montré que l'utilisation du cannabis comme médicament peut être utile pour divers diagnostics, notamment la douleur chronique, la sclérose en plaques, l'épilepsie et certains troubles psychologiques.
Cependant, aux yeux de beaucoup, l’utilité et la rentabilité de ces médicaments n’ont pas encore été suffisamment prouvées. D’autres études cliniques de haute qualité sont nécessaires pour améliorer les données scientifiques actuelles.
Statut juridique du cannabis médical en Suisse
La loi suisse fait clairement la distinction entre le cannabis à des fins médicales et le cannabis à usage récréatif. Il existe actuellement en Suisse quelques projets pilotes destinés à la consommation récréative, comme Züri Can ou WeedCare dans le canton de Bâle-Ville.
Le Parlement suisse a officiellement approuvé l'usage du cannabis médical dans la loi sur les stupéfiants (BetmG) le 1er août 2022. Cela signifie que l'exonération accordée par l'Office fédéral de la santé publique (OFS) n'est plus applicable.
Les médecins suisses peuvent donc prescrire beaucoup plus facilement des médicaments à base de cannabis. La responsabilité du traitement avec des médicaments à base de cannabis incombe exclusivement au corps médical.
Il existe toutefois une obligation de déclaration électronique du traitement via le système de déclaration en ligne « MeCanna ». Cette enquête sert à évaluer les différents traitements.
Utilisations du cannabis médical
Le cannabis médical se présente sous diverses formes, notamment des huiles, des capsules, des teintures, des sprays et des fleurs.
Le choix de la forme d'application dépend du type de maladie, de la posologie et des préférences du patient concerné.
Une thérapie impliquant l’utilisation de produits à base de cannabis médical doit toujours être entreprise sous la supervision d’un professionnel de la santé qualifié pour garantir qu’elle est sûre et efficace.
Les frais du cannabis médical sont-ils couverts par l’assurance maladie ?
Les médicaments à base de cannabis ne sont actuellement couverts par l’assurance maladie que dans des cas exceptionnels. Les preuves disponibles sur l’efficacité et le rapport coût-efficacité sont actuellement insuffisantes pour une rémunération générale.
Pour que l'assurance maladie puisse prendre en charge les frais, une exonération de l'Office fédéral de la santé publique (OFSP) est généralement requise. Ceci n'est accordé que dans des cas spécifiques, lorsque d'autres méthodes de traitement n'ont pas montré le succès souhaité ou ne sont pas tolérées.
Le remboursement via l'assurance de base n'est possible que dans le cadre d'une rémunération individuelle (art. 71a et suivants de l'ordonnance sur l'assurance maladie du 27 juin 1995 (KVV).
Défis et perspectives d’avenir
Malgré les premières découvertes et expériences concernant les bienfaits du cannabis à des fins médicales, les patients et les médecins suisses sont encore confrontés à certains défis.
Surtout en ce qui concerne les restrictions légales, la disponibilité de produits de haute qualité - en particulier le cannabis produit localement en Suisse de la plus haute qualité biologique - et la large acceptation dans la société.
Pourtant, l’avenir s’annonce prometteur. Le gouvernement suisse mène actuellement des projets pilotes pour étudier les effets de la vente réglementée de cannabis. Chez SwissExtract, nous sommes le fournisseur de cannabis privilégié pour le projet pilote Züri Can.
À long terme, ces projets pourraient ouvrir la voie à une attitude plus libérale à l’égard du cannabis, tant dans son usage médical que pour sa consommation privée.
